OMC
Organisation Mondiale du Commerce
Lecture recommandée
Le Dr Caesar Lubaba (Services vétérinaires, Zambie), lors d’un compte-rendu de l’une des séances de groupe.
Traditionnellement, dans la plupart des pays, le contrôle des frontières incombe aux autorités des douanes et de l’immigration. Cependant, au fil du temps et face à la complexité croissante du commerce international et à la sophistication des contrôles à l’importation, d’autres autorités plus techniques ont décidés d’envoyer leur propre personnel aux frontières, afin de protéger leur mandat, notamment la santé animale et celle des végétaux, la santé publique, le commerce, la sécurité etc.
Ces organismes divers ont des mandats et des intérêts différents et n’ont pas toujours la réputation de bien collaborer; et cela peut parfois mener à des perturbations commerciales. L’Organisation mondiale du commerce (OMC) a établi en février 2017 l’Accord de Facilitation des Echanges (AFE), dans le but de promouvoir la sécurité (sanitaire) des échanges, en favorisant notamment une meilleure coopération frontalière sur les lieux, c’est-à-dire aux postes frontaliers.
Les pays ont souligné à plusieurs reprises que le manque de coopération entre les agences opérant aux frontières constituait un obstacle important à la mise en œuvre de l’Accord sur la Facilitation des Echanges. De plus, pour les produits d’origine animale et végétale, l’AFE est parfois perçu comme compromettant des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) robustes.
Afin de relever ces défis, le Mécanisme pour l’Accord sur la Facilitation des Echanges de l’OMC (TFAF), le Mécanisme pour le développement des normes et du commerce (STDF), le Groupe de la Banque Mondiale et l’OIE, en partenariat avec la Commission du Codex Alimentarius (CAC), la Convention Internationale pour la Protection des Végétaux (CIPV), le Bureau du Haut Représentant des Nations Unies pour les pays les moins avancés, les pays sans littoral en développement et les petits États insulaires en développement (UN-OHRLLS) et l’Organisation mondiale des douanes (OMD) ont tenu un atelier sur les contrôles aux frontières, avec une référence spécifique à la facilitation des échanges.
L’atelier avait pour objectif d’améliorer la coopération inter-agences frontalières aux niveaux national et régional, comme le prévoient les articles 8, 10 et 11 de l’AFE. L’atelier visait plus particulièrement à sensibiliser les participants aux liens qui existent entre l’AFE et l’Accord SPS et à explorer les moyens par lesquels la coordination des procédures de dédouanement aux frontières peut faciliter les échanges, tout en protégeant la vie et en garantissant la santé de l’homme, de l’animal et des végétaux. Cela inclut la question spécifique de l’amélioration de la coopération inter-agences des pays de transit.
Le groupe cible était composé de pays d’Afrique australe, à savoir l’Afrique du Sud, l’Angola, le Botswana, eSwatini (Swaziland), le Lesotho, le Malawi, Maurice, la Namibie, les Seychelles, la Tanzanie, la Zambie et le Zimbabwe et un pays d’Afrique orientale (l’Éthiopie). Les participants de chaque pays étaient issus des principales agences frontalières (santé animale, protection des végétaux, commerce, santé publique et douanes, assises ensemble autour d’une table ronde (voir les images).
Des personnes ressources avaient été choisies parmi les organisations chefs de file, ainsi que parmi les membres du Comité SPS de l’OMC, de la Convention internationale pour la protection des végétaux (IPPC, un organisme basé à la FAO) et de l’organisme international de normalisation des produits alimentaires, la Commission du Codex Alimentarius (un organisme conjoint de l’OMS et de la FAO) et l’Organisme international de normalisation (ISO).
Dans leurs commentaires, les participants ont reconnu avoir beaucoup appris de leurs collègues, des représentants les autres agences frontalières de leur propre pays, ainsi que de leurs homologues internationaux (partenaires commerciaux). Les participants ont souligné la nécessité de créer des comités mixtes pour les postes de frontière, de procéder à des inspections conjointes pour faciliter les échanges, d’organiser des formations interactives sur les Accords de l’OMC, de traiter des autorisations par voie électronique (certification électronique), de mieux partager les informations (par exemple via un portail commercial), etc.
La révélation la plus importante de cette réunion était que les agences frontalières ne communiquent et ne collaborent pas assez, mais opèrent de manière isolée, poursuivant simplement leur propre mandat sans prendre en compte l’impact de leurs actions sur les autres. Pour aller de l’avant, les pays ont été encouragés à poursuivre cette conversation dans leur pays d’origine et à collaborer plus efficacement, maintenant qu’ils avaient identifiés les défis. En réalité, la plupart des problèmes pourraient être résolus par une simple collaboration entre les agences frontalières et une meilleure coordination de leurs activités. A cet égard, les services des douanes devraient jouer un rôle de premier plan en matière de coordination.
